Condition générale d’utilisation

Dernière mise à jour : [13 avril 2025]

1. Présentation du site

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Adresse du site : https://www.association-francaise-onirologie.fr

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès (connexion, matériel, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

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7. Liens externes

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8. Modifications des CGU

L’association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.